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Marques déposées par DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894TODO
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DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS DES BOUCHES DU RHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS DES BOUCHES DU RHONE
SCEA DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894

Numéro de dépôt :
3353519
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS DES BOUCHES DU RHONE de DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS DES BOUCHES DU RHONE

Déposée le 7 avril 2005 par DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS DES BOUCHES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894TODO domicilié(e) DOMAINE DE SAINT ROCH,13150 TARASCON - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 286 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIT SYNTHESE domicilié(e) 19 AVENUE DE MESSINE,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS DES BOUCHES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS DES BOUCHES DU RHONE est expirée depuis le 7 avril 2015.

DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894 a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PETIT BEAUMONT VIN DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE , DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE , DOMAINE DU PETIT BEAUMONT VIN DE PAYS DES BOUCHES DU RHONE


SCEA DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894 - DOMAINE DE SAINT ROCH,13150 TARASCON - 13150 - France - SIREN 418286894


AUDIT SYNTHESE - 19 AVENUE DE MESSINE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Vins de pays des Bouches du Rhone, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), digestifs (alcool et liqueur) à l'exception des eaux-de-vie, eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques. Affiche ; brochures ; étiquette (non en tissu) pour emballage, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Vêtements, tee-shirt, pull ; foulards.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.